De la corporate governance à la métagouvernance

Les travaux de Pérez (2003) apportent une dimension nouvelle dans l’analyse de la gouvernance des organisations permettant d’intégrer dans l’analyse les trois niveaux de gouvernance d’Henry (2001). Cet auteur propose une compréhension des fondements et des problèmes posés par la « corporate governance », tels qu’asymétrie d’information, enracinement des dirigeants, procédure pour les « discipliner » (Pesqueux, 2007) mais il va au-delà en proposant d’analyser :

–      « le dispositif propre à l’organisation ;

–      le dispositif d’appuis ;

–      le dispositif de régulation ;

–      les outils opérationnels de la « corporate governance » orientés vers les parties prenantes ;

–      le comportement des acteurs financiers ;

–      le comportement des dirigeants.

C’est pour analyser ces différents éléments que Pérez distingue cinq niveaux progressifs de gouvernance – du management d’une organisation jusqu’au cadre légal et sociétal dans lequel elle opère – qui seront autant d’angles de description et d’analyse de la gouvernance actuelle d’une organisation.

Pérez tient compte de la sensibilité culturelle des acteurs des organisations, notamment, par sa description des différents types de gouvernance en fonction des pays ou des continents où est gérée l’organisation, mais aussi par l’écoute des nouveaux comportements comme ceux dits « socialement responsables ».

Appliqués aux organisations, les systèmes de management et de gouvernance s’intègrent sur trois (au moins) à cinq niveaux (dans le meilleur des cas, si on arrive à définir un niveau méta-états-nations), en fonction de la couverture territoriale de l’organisation. A la manière des poupées russes, les systèmes de management des organisations sont encastrés successivement via leurs dispositifs de gouvernance et de régulation : cinq niveaux de l’organisation des systèmes de management et articulation des dispositifs de gouvernance :

a.     Niveau 1 : Management des organisations ou « corporate governance » par leurs dirigeants,

b.     Niveau 2 : Gouvernance ou « management du management » par les instances propres à chaque organisation (statuts, conseil d’administration, assemblée générale, …),

c.     Niveau 3 : Régulation ou « management de la gouvernance » par des dispositifs spécifiques : organisations professionnelles (ordres), autorités administratives (autorités dédiées), instances juridictionnelles,

d.     Niveau 4 : Harmonisation des dispositifs de régulation ou « gouvernance de la gouvernance » par la voie politique (lois, règlements), par la voie juridictionnelle (instance d’appel),

e.     Niveau 5 : Métagouvernance : principes fondamentaux concernant l’organisation de la vie collective : au niveau des états (constitutions) au niveau international (traités internationaux).

Ce modèle nous apparaît applicable à toutes sortes d’organisations comme celles qui sont issues du monde associatif et particulièrement les grandes ONG telles que le CIO et les FI. Il pourrait certainement devenir le modèle d’analyse que la future agence de contrôle de la gouvernance du monde du sport utilisera comme système d’audit.