Les modèles de gouvernance des OBNL

Malgré son intérêt académique et empirique, la thématique de la gouvernance des organismes sans but lucratif et des associations a rarement été étudiée dans des travaux francophones (Mayaux, 1996 ; Boncler, 2006) ou au niveau des fédérations sportives françaises (Bayle, 2001, 2010 et Arcioni, 2007, 2009, 2010). Mayaux, Bayle et Arcioni ont cherché à mettre à jour des formes, des pathologies et des typologies de gouvernance. Boncler a proposé de s’intéresser aux notions de « gouvernement associatif dual » et de « projet associatif »[1], Valéau (2003) a mis en évidence l’importance de la notion de valeur de l’association[2] et l’intérêt du concept de gouvernance des parties prenantes (et la proposition de leur implication au sein du CA).

A l’inverse, les travaux anglo-saxons sur les OBNL sont plus nombreux et riches depuis les années 1990 (par ex. Herman & Heimovics ; 1991 ; Adams & Perlmutter, 1995 ; Green & Griesinger, 1996 ; Carver, 1997 ; Chait et al. 2004). Il existe également quelques travaux spécifiques appliqués aux OBNL sportives (Papadimitriou, 1999 concernant l’efficacité des CA des fédérations sportives grecques ; Hums & MacLean, 2004 ; et l’ouvrage de synthèse de Hoye & Cuskelly, 2006). Mais la plupart des travaux réalisés dans le domaine du sport ont plutôt porté sur la gouvernance du système sportif (cf. sur le système olympique les travaux de J-L. Chappelet, 1991 ; Chappelet et al., 2006 ; Caiger & Gardiner 2000 ; Katwala 2000 ; Chaker 2004 ; EOC & FIA 2001) et très peu sur la gouvernance organisationnelle.

Selon Hoye, R. et al. (2005), trois modèles génériques de gouvernance des OBNL ont été décrits dans la littérature : le modèle traditionnel défini par Houle (1997), le modèle de gouvernance lié aux « lignes politiques » (« Policy governance ») de Carver (1997) et le modèle dirigé par l’exécutif (Drucker 1990 ; Herman & Heimovics, 1990, 1994 ; Block, 1998).

D’après ces trois modèles normatifs d’analyse de la gouvernance des OBNL, on peut s’apercevoir que les auteurs se sont principalement centrés sur la configuration du pouvoir et l’analyse du rôle du CA en le mettant en lien implicitement avec la performance du CA voire au delà avec la performance organisationnelle. Dans le cadre de la gouvernance du CIO et des FI, plusieurs paramètres nous semblent devoir également être pris en compte tels que :

–       la dimension internationale et mondiale de leur mission et de leur identité. A cet égard, sur le plan identitaire ou culturel de l’organisation, les travaux de Cadbury (1992), Albert (1991), Pérez (2003) ainsi que Charreaux et Desbrières (2001)[3], montrent que selon les continents ou les pays, le modèle de la « corporate governance » n’est pas un modèle universel. En effet, il en existe plusieurs qui sont issus d’un environnement culturel/identitaire donné (pays, continent, religion…) ;

–       le CIO et les FI représentent la tête de réseau d’un grand nombre d’organisations associatives qu’elles chapeautent (unions continentales et fédérations nationales) qui peut être caractérisé par le terme de système sportif avec ses problématiques internes de gouvernance et de régulation des FI sur leurs fédérations nationales (cf. Chappelet, 1991 ; Chappelet et al. 2008 et Arcioni, 2007a) ;

–       le contexte particulièrement changeant les obligeant à réformer leur gouvernance organisationnelle mais aussi politique et systémique au sens de Henry (2005). Trois phénomènes sont susceptibles d’expliquer cette exigence de changement. Premièrement, « la professionnalisation des organisations sportives » (Chantelat, 2001a et b).  Deuxièmement, « les dysfonctionnements et les carences des instances sportives » dans leur capacité à gérer ce que l’on nomme communément les « dérives » du sport (dopage, corruption, violences, racisme…) démontrent que l’intervention d’autres instances régulatrices (Union Européenne, Etat, droit commun…), voire que leur coopération systématique devient nécessaire. Troisièmement, « la montée des revendications des acteurs » internes (supporters, athlètes, adhérents…) d’un côté et des « nouveaux » acteurs de l’autre (médias, sponsors, clubs professionnels…) traduit une volonté de voir leurs intérêts mieux satisfaits et, parfois, d’acquérir une place plus importante dans la définition des politiques sportives, de participer de façon plus directe à la « gestion des affaires sportives » ou d’influencer l’orientation des politiques (gouvernance systémique).

Ces trois phénomènes sont à l’origine des nouveaux enjeux en matière de gouvernance des FI tant sur le plan organisationnel, politique que systémique. C’est pourquoi, le cadre proposé par Pérez, nous semble fédérateur et très pertinent pour l’analyse de la gouvernance des FI.



[1] Gouvernance de parties prenantes particulièrement hétérogènes, développant des valeurs, des logiques d’action et des conceptions du service à proposer.

[2] Il souligne que la professionnalisation d’organisations à but non lucratif entraîne parfois l’apparition de nouvelles valeurs et de nouveaux registres d’action engendrant des dilemmes entre le « projet d’entreprendre » et le « projet d’entreprise », conséquence de la stratégie mise en place par le CA en termes de développement de la valeur de l’organisation.

[3] Et un certain nombre de communications et de rapports aussi bien américains qu’européens.